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Marques déposées par CLPMEM VAR
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PESCA TOURISME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PESCA TOURISME
CLPMEM VAR, organisation professionnelle pêche loi 91/411 du 2 mai 1991
MARCO POLO Echanger autrement, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3662537
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PESCA TOURISME de CLPMEM VAR

Présentation de la marque PESCA TOURISME

Déposée le 6 juillet 2009 par CLPMEM VAR et l'association loi 1901 MARCO POLO Echanger autrement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PESCA TOURISME »

Les déposants sont CLPMEM VAR, organisation professionnelle pêche loi 91/411 du 2 mai 1991 domicilié(e) 0 Quai des Pêcheurs - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 MARCO POLO Echanger autrement domicilié(e) 40 boulevard Elie Corradi - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLPMEM VAR domicilié(e) 0 Quai des Pêcheurs - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLPMEM VAR a également déposé les autres marques suivantes : PESCA TOURISME


CLPMEM VAR, organisation professionnelle pêche loi 91/411 du 2 mai 1991 - 0 Quai des Pêcheurs - 83000 - TOULON - France - SIREN 3

MARCO POLO Echanger autrement, association loi 1901 - 40 boulevard Elie Corradi - 13240 - SEPTEMES LES VALLONS - France


CLPMEM VAR - 0 Quai des Pêcheurs - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516550 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; pescatourisme propose une activité récréative en mer de découverte de la pêche professionnelle par l'embarquement de passagers à bord de navires ayant un permis de mise en exploitation à la pêcha artisanale.